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Les meilleures pratiques pour réduire les risques en espace clos

Les espaces clos, présents dans 16 000 établissements et 1 000 municipalités au Québec, sont des zones partiellement ou totalement closes, caractérisées par une entrée ou sortie limitée ou restreinte, et ne sont pas conçus pour une occupation humaine continue ². Ces environnements peuvent présenter des risques significatifs, tels que la mauvaise qualité de l'air, l'exposition à des produits chimiques, ainsi que des dangers d'incendie, d'explosion et biologiques, en raison de configurations d'entrée et de sortie limitées, des difficultés d'auto-sauvetage et de sauvetage des victimes, d'une ventilation naturelle insuffisante, de conditions changeantes rapidement et des zones environnantes influençant les conditions de l'espace clos ⁴.

Face à ces défis, cet article explorera les meilleures pratiques pour réduire les risques en espace clos, mettant l'accent sur la prévention, la protection collective, l'équipement de sécurité et l'importance cruciale de la formation et de la sensibilisation. Les approches intrinsèques de la prévention ainsi que la hiérarchie de contrôle des risques seront discutées pour assurer la sécurité en espace clos, zones inhérentes à de nombreux milieux de travail au Québec ⁴.

Définition et exemples d'espaces clos

Les espaces clos peuvent être définis et classifiés selon plusieurs critères, principalement basés sur les dangers qu'ils présentent. Voici une synthèse des informations clés concernant la définition et les exemples d'espaces clos, organisée de manière à favoriser une lecture fluide et informative :

• Définition d'un espace clos :

  • Un espace clos est une zone partiellement ou totalement fermée, caractérisée par une entrée ou sortie limitée ou restreinte, et n'est pas conçue pour une occupation humaine continue ⁷.
  • Ces espaces sont définis par trois critères principaux : ne pas être conçu pour l'occupation mais utilisé occasionnellement pour le travail, l'accès et la sortie se font par un passage restreint, et la construction, l'emplacement ou le contenu (oxygène, substances ou matières) présentent des risques ⁸.

• Exemples d'espaces clos :

  • Les exemples incluent des réservoirs, silos, cuves, hoppers, chambres, fosses, puits d'accès, citerne de camion ou de wagon, nacelle de turbine éolienne, et bien d'autres ⁶.
  • Des espaces spécifiques tels que les fosses d'inspection des égouts, les silos à grains, les cuves ou bassins, les fours ou chaudières, et les puits de déchets d'élevage illustrent la variété des espaces clos rencontrés dans divers environnements de travail ⁸.

• Risques associés aux espaces clos :

  • Les dangers peuvent être physiques, chimiques ou biologiques, incluant mais ne se limitant pas à des risques d'asphyxie, d'intoxication, de perte de conscience ou de jugement, d'incendie ou d'explosion, d'ensevelissement, et de noyade ou d'emportement par un liquide ¹⁶.
  • La combinaison de risques tels que les dangers atmosphériques, physiques, et autres dangers spécifiques (déficit ou enrichissement en oxygène, gaz ou vapeurs inflammables, substances toxiques, extrêmes de température, bruit, radiation, dangers électriques, engloutissement, et agents biologiques dangereux) amplifie les risques dans ces environnements ⁷.

Cette section met en lumière la complexité et la diversité des espaces clos, soulignant l'importance d'une compréhension approfondie de ces environnements pour assurer la sécurité et la santé des travailleurs.

Statistiques des accidents en espace clos

• Estimations et tendances des accidents:

  • Selon la CNESST, environ 16 000 établissements et 1 000 municipalités au Québec gèrent des espaces partiellement ou totalement clos, comme des réservoirs, puits d'accès et pipelines ⁹.
  • Entre 1998 et 2017, il y a eu en moyenne 2,6 accidents mortels par an dans des espaces clos, montrant une tendance à la baisse des décès avec 28 morts entre 1998-2004 comparé à 12 morts entre 2005-2011 ²¹⁰.

• Profil des victimes:

  • La majorité des personnes impliquées dans ces accidents mortels étaient des opérateurs/techniciens, totalisant 31 victimes ¹⁰.
  • 20% des incidents ont entraîné plusieurs décès, soulignant le risque élevé pour les équipes de travail ¹⁰.

• Sous-rapportage des blessures non mortelles:

  • Bien que les accidents mortels soient documentés, les blessures non mortelles sont plus fréquentes mais souvent sous-rapportées en raison des difficultés à les identifier dans les bases de données d'accidents ².

Les risques principaux en espace clos

Les facteurs de risque identifiés dans les accidents en espace clos révèlent une complexité et une diversité qui nécessitent une attention minutieuse pour la mise en place de mesures de prévention efficaces. Voici une analyse des principaux risques rencontrés :

• Facteurs Temporels et Secteurs à Risque :

  • La majorité des accidents en espace clos se produisent en Juillet et Août (40%) ¹⁰, soulignant une corrélation potentielle avec des activités saisonnières spécifiques ou des conditions climatiques.
  • Les secteurs les plus touchés incluent l'Agriculture (33%), la production d'électricité (17%), et le traitement des eaux usées (13%) ¹⁰, ce qui indique des domaines prioritaires pour l'intensification des mesures de sécurité.

• Types de Dangers et Conséquences :

  • Les intoxications et asphyxies représentent la principale cause de décès (11 cas) ¹⁰, mettant en évidence le danger critique lié à la qualité de l'air dans les espaces clos.
  • Les dangers associés aux espaces clos incluent l'exposition à des gaz toxiques ou inflammables, le manque d'oxygène, la présence de liquides ou solides pouvant causer la noyade ou la suffocation, et les risques physiques tels que les dangers électriques, mécaniques ou thermiques ⁵.

• Mesures de Prévention et Conception :

  • L'intervention souvent improvisée et sans procédures adéquates ¹⁰ souligne le besoin crucial d'une formation approfondie et de procédures d'intervention établies.
  • La conception des espaces clos doit inclure des mesures de protection contre les chutes, sécuriser l'accès, et minimiser les dangers mécaniques ou électriques ¹⁰.
  • Il est essentiel d'identifier les espaces clos et de mettre en place un programme de prévention spécifique pour ces environnements, en fournissant les outils et ressources nécessaires aux développeurs et chercheurs ⁷.

Ces informations mettent en lumière l'importance d'une approche proactive dans la gestion des risques en espace clos, en mettant l'accent sur la prévention, la formation, et une conception réfléchie pour garantir la sécurité des travailleurs.

Mesures de prévention intrinsèque

Les mesures de prévention intrinsèque en espace clos sont conçues pour réduire les risques pour tout le personnel impliqué, en mettant l'accent sur l'élimination de l'espace clos, sa modification ou l'amélioration de l'accès, de l'intervention et de l'évacuation. Voici une approche détaillée :

1. Élimination et Substitution :

• Élimination : La suppression complète du danger, en évitant l'utilisation d'un espace clos ou en le supprimant entièrement, est la méthode la plus efficace de contrôle des risques13
• Substitution: Si l'élimination n'est pas possible, la substitution du danger par quelque chose de moins dangereux est envisagée, par exemple, en remplaçant un produit chimique toxique par un moins nocif13.

2. Contrôles d'Ingénierie et Collectifs :

• Isolation et Enclos: L'utilisation de barrières ou de distances pour séparer les travailleurs des dangers, et le placement du danger ou du travailleur dans un espace séparé pour réduire l'exposition13.
• Ventilation: L'application de mouvements d'air pour diluer ou éliminer les dangers, particulièrement important dans les espaces clos où la ventilation naturelle est insuffisante413.
• Protecteurs collectifs: Par exemple, l'installation d'un garde sur une scie à béton, l'utilisation d'une cage de sécurité pour le gonflage des pneus, et l'installation d'un bras de capture sur les systèmes d'échappement des véhicules isolent les travailleurs des dangers14.

3. Contrôles Administratifs et Équipement de Protection Individuelle (EPI) :

• Formation et Procédures: Assurer que les travailleurs comprennent les dangers et comment se protéger, en établissant des procédures de travail sécuritaires et en limitant le temps d'exposition aux dangers13
• EPI: L'utilisation d'équipements de protection individuelle, tels que casques, lunettes, gants, et chaussures de sécurité, est considérée comme la méthode de contrôle la moins efficace et devrait être utilisée uniquement lorsque d'autres méthodes ne sont pas réalisables13.

Ces stratégies, combinées à des préparations préalables à l'entrée et à des procédures incluant l'identification de l'espace comme un espace clos, la détermination de la nécessité d'entrer, l'évaluation des dangers, les tests de qualité de l'air, l'utilisation de travailleurs formés pour les tests de qualité de l'air, et la documentation des résultats des tests de qualité de l'air, constituent une approche complète pour la prévention intrinsèque des risques en espace clos ⁴¹³

Protection collective et équipement de sécurité

Dans le cadre de la réduction des risques en espace clos, l'équipement de protection collective joue un rôle prépondérant en offrant une sécurité accrue pour les travailleurs. Ces équipements sont conçus pour prévenir l'accès aux zones dangereuses et éliminer les dangers avant qu'ils n'atteignent les zones exposées, tout en protégeant le personnel contre la chute d'objets. Voici une vue d'ensemble des solutions de protection collective disponibles et des pratiques recommandées :

• Équipements de protection collective :

  • Casings de protection sur les parties de machines ¹⁵.
  • Enclos pour réduire le bruit ¹⁵.
  • Garde-corps sur les échafaudages ¹⁵.
  • Systèmes d'aspiration pour substances dangereuses ¹⁵.
  • PLUCEO et SPI Santé Sécurité offrent une gamme variée d'équipements, incluant détecteurs de gaz, harnais, lignes de vie, et services de conseil pour la sécurité en espace clos ¹⁶¹⁷.

• Préférence et Réglementation :

  • La protection collective est préférée au EPI (Équipement de Protection Individuelle), visant à limiter ou éliminer l'accès physique aux dangers potentiels ¹⁶.
  • L'implémentation de ces équipements est réglementée par des normes telles que la NF EN 131-1 pour les échelles portables en France ¹⁸.
  • Une formation et information adéquates pour les employés sont requises pour l'utilisation de ces équipements ¹⁸.

• Gestion des espaces clos :

  • Les entreprises doivent établir des procédures de travail sécurisées et des protocoles de secours d'urgence pour les espaces clos ¹⁹.
  • Un programme de gestion proactive pour les espaces clos est nécessaire, identifiant et contrôlant les dangers à travers des procédures de travail approuvées, un système de permis, un plan d'intervention d'urgence, la formation, et l'utilisation de EPI ⁵.
  • Les tests atmosphériques avant l'entrée sont essentiels pour vérifier la présence de gaz ou vapeurs dangereuses, le manque d'oxygène, ou le risque de montée d'eau ⁵.

Ces mesures et équipements de protection collective, combinés à une gestion rigoureuse et une formation approfondie, constituent une stratégie complète visant à réduire significativement les risques en espace clos.

La hiérarchie de contrôle des risques en espace clos

Pour assurer la sécurité en espace clos, l'adoption d'une hiérarchie de contrôle des risques est essentielle. Cette approche structurée permet de prioriser les mesures de prévention et de protection adaptées à la nature spécifique des risques rencontrés dans ces environnements. Voici une présentation détaillée des étapes clés de cette hiérarchie :

1. Élimination et Substitution :

• Élimination des espaces clos : Supprimer la nécessité d'entrer dans un espace clos ou de travailler à proximité, ce qui représente la méthode la plus efficace de contrôle des risques 20.
• Substitution : Remplacer les substances dangereuses ou les procédures à risque par des alternatives plus sûres afin de réduire les dangers inhérents à l'espace clos 20.

2. Contrôles d'Ingénierie :

• Isolation des dangers : Utiliser des barrières physiques ou des distances de sécurité pour limiter l'exposition aux risques 20.
• Ventilation : Assurer une ventilation adéquate pour contrôler les atmosphères dangereuses, particulièrement cruciale dans les espaces clos où la circulation de l'air est limitée 420.

3. Contrôles Administratifs et Équipement de Protection Individuelle (EPI) :

• Formation et Sensibilisation : Éduquer les travailleurs sur les risques spécifiques des espaces clos et les procédures de sécurité à suivre 20.
• Utilisation d'EPI : En dernier recours, fournir un équipement de protection individuelle adapté pour minimiser l'exposition aux dangers lorsque les autres méthodes de contrôle ne sont pas suffisantes 420.

La mise en œuvre d'un programme de gestion des espaces clos efficace est cruciale pour la sécurité des travailleurs. Ce programme doit inclure ²⁰ :

• Des règles et directives claires, définissant les procédures d'entrée, les responsabilités et l'équipement de sécurité nécessaire.
• Une analyse des risques, comprenant l'inventaire des espaces clos, l'identification et la mesure des dangers, et l'implémentation de mesures correctives.
• Des inspections et audits réguliers pour vérifier la conformité et identifier les améliorations potentielles.
• Une révision et mise à jour périodique des mesures de contrôle pour garantir leur efficacité continue ¹³.

En suivant ces principes, les organisations peuvent réduire significativement les risques associés aux travaux en espace clos, assurant ainsi la sécurité et la santé de leurs employés.

Réglementations et permis de travail

La sécurité dans les espaces clos est régie par une série de réglementations et de permis de travail qui visent à protéger les travailleurs contre les risques inhérents à ces environnements. Voici un aperçu des principales dispositions réglementaires et des exigences en matière de permis de travail :

• Réglementations clés :

  • Lois fédérales et provinciales/territoriales : Le Code canadien du travail ¹ et la LSST ¹⁹ établissent des cadres pour la sécurité en espace clos.
  • Directives européennes : La directive 1999/92/EC de l'Union européenne ³, mise en œuvre en France par les articles R4212-1 à R4212-11 du Code du travail ³, protège les travailleurs des risques liés aux espaces clos.
  • Modifications réglementaires au Québec : Un projet récent vise à modifier le cadre réglementaire pour le travail en espace clos, y compris les options de travail externe et le contrôle des risques pendant la construction ou la rénovation ².

• Exigences de permis de travail :

  • Travail à chaud : L'obtention d'un permis de travail est nécessaire pour le travail à chaud, et le permis doit indiquer les circonstances et les procédures pour réaliser le travail à chaud ²⁵.
  • Contrôle des énergies dangereuses : Les employeurs doivent contrôler les énergies dangereuses conformément à la norme CSA Z460 ²⁵.

• Obligations des employeurs :

  • Formation et sensibilisation : Les employeurs doivent s'assurer que les travailleurs sont formés et familiarisés avec les nouvelles réglementations ²², et doivent fournir des instructions et une formation aux employés impliqués dans des activités liées aux espaces clos ²⁵.
  • Identification et évaluation des risques : Les employeurs sont tenus d'identifier les espaces clos, d'évaluer leurs risques et d'établir des procédures pour une entrée et une sortie sûres ²³. Ils doivent également consulter le comité local de santé et de sécurité au travail ou le représentant en matière de santé et de sécurité pour identifier les espaces clos ²⁴.
  • Maintien d'un registre des espaces clos : Un registre des espaces clos doit être tenu à jour et facilement accessible par les employés ²⁴, et une personne qualifiée doit évaluer les risques des espaces clos et déterminer si une personne de secours sécurisée est requise ²⁴.

Ces réglementations et exigences de permis de travail constituent un cadre essentiel pour garantir la sécurité des travailleurs en espace clos, en mettant l'accent sur la prévention, la formation, l'identification des dangers et la préparation aux urgences.

Importance de la formation et de la sensibilisation

Dans le contexte de la sécurité en espace clos, la formation et la sensibilisation des travailleurs constituent des piliers fondamentaux pour minimiser les risques et garantir un environnement de travail sécuritaire. Voici une approche structurée pour aborder efficacement ces aspects cruciaux :

Formation des travailleurs

• Contenu de la formation : Les travailleurs doivent recevoir une formation couvrant l'identification des espaces clos, l'évaluation des risques, l'utilisation de l'équipement de protection individuelle (EPI), et la mise en œuvre de procédures d'urgence ¹.
• Modalités de formation : Bien que la formation en ligne puisse fournir des connaissances théoriques essentielles, une approche combinée incluant des exercices pratiques est recommandée pour les travailleurs qui pénètrent dans des espaces clos ¹.
• Programmes spécifiques : Les entreprises proposent divers programmes de formation liés à la sécurité en espace clos, comprenant des formations pour les travailleurs, les équipes de secours, les superviseurs, ainsi que des formations sur l'équipement respiratoire et les procédures de verrouillage ²⁶.
• Formation "Travailler en Espaces Clos" : Ce programme de 2 heures, d'un coût de 10$ pour les membres, aborde la durée, les objectifs, le public cible, et les détails de la formation ²⁷.

Sensibilisation et Prévention

• Rôle des représentants de santé et sécurité : Ils doivent promouvoir la sensibilisation aux dangers des espaces clos, veiller à ce que les employeurs respectent leurs obligations légales, participer à l'élaboration et à la mise en œuvre de procédures de travail sécuritaires et de plans de secours d'urgence, et surveiller la formation des travailleurs ¹⁹.
• Interventions auprès des travailleurs : La sensibilisation des travailleurs, le développement de comportements sûrs parmi les individus exposés, et l'organisation de réunions d'information et de sécurité sont des interventions essentielles avec les personnes exposées ¹⁴.
• Choix des interventions : Le choix d'une intervention dépend de son efficacité, de sa stabilité, de son coût et de sa faisabilité ¹⁴.

Prévention de la COVID-19 en espace clos

• Ventilation et qualité de l'air : Une ventilation adéquate peut réduire le risque de transmission de la COVID-19 en espace clos. Il est recommandé de surveiller la qualité de l'air, surtout dans les environnements à haut risque tels que les écoles, les bureaux et les établissements de santé ²⁸.
• Mesures complémentaires :
  • Utilisation de purificateurs d'air portables avec des filtres HEPA pour améliorer la qualité de l'air ²⁸.
  • Maintien de la distanciation physique dans la mesure du possible et application de limites de capacité dans certains environnements pour réduire le risque de transmission ²⁸.
  • Port de masques recommandé, surtout lorsque la distanciation physique n'est pas possible ²⁸.
  • L'hygiène des mains et l'étiquette respiratoire sont également importantes pour réduire le risque de transmission ²⁸.
  • Nettoyage et désinfection réguliers des surfaces, en particulier celles qui sont fréquemment touchées ²⁸.
• Communication et formation : Une communication claire sur les risques de la COVID-19 et les mesures de prévention est importante. Une formation spécifique sur les mesures de prévention de la COVID-19 doit être fournie aux employés et aux visiteurs ²⁸.
• Vaccination : La vaccination est une stratégie clé pour réduire le risque de transmission de la COVID-19 en espace clos ²⁸.

Ces mesures de formation, de sensibilisation et de prévention jouent un rôle crucial dans la réduction des risques en espace clos, garantissant ainsi la sécurité et la santé des travailleurs et des visiteurs dans ces environnements.

Conclusion

Au terme de cet article détaillé, il est clair que la sécurité en espace clos requiert une approche multiprisme, incorporant des pratiques de prévention intrinsèque, l'utilisation d'équipements de protection collective et individuelle, ainsi qu'une solide formation et sensibilisation des travailleurs. Les stratégies et outils présentés fournissent un cadre pour minimiser les risques pour tout personnel intervenant dans ces environnements potentiellement dangereux, mettant en lumière l'importance de l'identification précoce des dangers, de la mise en œuvre de procédures spécifiques d'entrée et de secours, et du respect scrupuleux des réglementations en vigueur.

La gestion proactive des espaces clos, par l'adoption de la hiérarchie de contrôle des risques, souligne non seulement l'engagement envers la sécurité des travailleurs mais illustre également la responsabilité des employeurs et des superviseurs dans la création d'un environnement de travail sûr. Les implications et l'importance de la formation, de la planification d'urgence, et de la conformité réglementaire sont indispensables à la prévention des incidents et accidents, nous encourageant tous à poursuivre la mise en œuvre des meilleures pratiques et à rester vigilants, afin de garantir que les espaces clos ne deviennent pas des pièges mortels pour ceux qui y travaillent.

FAQs

Quelles sont les cinq principales mesures de prévention à adopter ? Pour prévenir les risques en milieu de travail, il est essentiel d'appliquer cinq principes généraux de prévention :

1. Éviter les risques en amont.
2. Évaluer les risques qui ne peuvent être éliminés.
3. Lutter contre les risques à leur origine.
4. Adapter le travail à la personne, en prenant en compte ses capacités.
5. Prendre en considération l'évolution de la technique pour améliorer la sécurité.

Quels sont les principaux dangers associés à l'atmosphère des espaces confinés ? Les atmosphères des espaces confinés présentent souvent un manque d'oxygène et peuvent contenir des gaz, des vapeurs toxiques ou inflammables, ou encore des poussières combustibles. Ces conditions augmentent le risque pour les travailleurs de perdre conscience très rapidement, parfois en une ou deux respirations.

Comment peut-on diminuer le nombre d'accidents du travail (AT) ? Pour éviter ou réduire les accidents du travail, voici le top 10 des recommandations :

1. Donner un sens concret à la sécurité au travail.
2. Assurer une formation adaptée à chaque employé.
3. Communiquer régulièrement les consignes de sécurité essentielles.
4. Impliquer chaque membre du personnel dans la démarche de sécurité.
5. Faire de la sécurité une valeur fondamentale de l'entreprise.
6. Organiser des discussions et des briefings sur la sécurité.
7. Planifier des journées dédiées à la sensibilisation et à la formation à la sécurité.

Comment s'assurer que la procédure de travail en espace clos est correctement suivie et que rien n'est omis avant l'entrée ? L'utilisation d'un permis d'entrée en espace clos est le meilleur moyen de s'assurer que la procédure de travail est rigoureusement respectée et que toutes les vérifications nécessaires ont été effectuées avant d'entrer dans un espace clos.

Références

[1] - https://esafetyfirst.com/fr/blog/securite-dans-les-espaces-clos-definition-objectif-et-dangers/ [2] - https://www.preventionautravail.com/reduire-les-risques-en-espace-clos/ [3] - https://www.irsst.qc.ca/publications-et-outils/publication-irsst/i/100889/n/outil-analyse-espace-clos [4] - https://www.cchst.ca/oshanswers/hsprograms/confinedspace/confinedspace_intro.html [5] - https://multimedia.3m.com/mws/media/1719766O/staying-safe-in-confined-spaces-white-paper-fr.pdf [6] - https://d12oqns8b3bfa8.cloudfront.net/apsam/publications/quest-ce-quun-espace-clos.pdf?v=1697489984 [7] - https://www.apsam.com/risques/risques-a-la-securite-ou-mecaniques/espaces-clos [8] - https://formationsst.csn.info/espaces-clos/quest-ce-quun-espace-clos/ [9] - https://www.cnesst.gouv.qc.ca/sites/default/files/documents/rsst-espaces-clos_0.pdf [10] - https://travailetsante.net/articles/intervention-en-espace-clos/ [11] - https://formationsst.csn.info/espaces-clos/quels-sont-les-dangers-relies-aux-espaces-clos/ [12] - https://www.apsam.com/risques/risques-a-la-securite-ou-mecaniques/espaces-clos/conception-des-espaces-clos [13] - https://www.cchst.ca/oshanswers/hsprograms/hazard/hierarchy_controls.html [14] - https://www.apsam.com/gestion-de-la-prevention/elimination-et-controle/hierarchie-des-mesures-de-prevention [15] - https://www.beswic.be/fr/themes/equipements-de-protection/equipements-de-protection-collective-epc [16] - https://www.pluceo.fr/blog/comment-choisir-son-equipement-de-protection-collective--n37 [17] - https://www.spi.com/fr/lp/msa-ce-que-vous-devez-savoir-pour-une-protection-en-espace-clos-reussie [18] - https://www.inrs.fr/demarche/protection-collective/ce-qu-il-faut-retenir.html [19] - https://formationsst.csn.info/espaces-clos/presentation/ [20] - https://www.conformit.com/fr/modes-demploi/la-gestion-des-espaces-clos-de-la-strategie-aux-operations/ [21] - https://www.irsst.qc.ca/publications-et-outils/outil/i/100070/n/e-clos [22] - https://www.spi.com/fr/blogue/la-reglementation-sur-le-travail-en-espace-clos-au-quebec-a-change-etes-vous-conforme [23] - https://laws-lois.justice.gc.ca/fra/reglements/dors-86-304/page-20.html [24] - https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/services/sante-securite/rapports/espaces-clos/orientation-interpretation-application.html [25] - https://laws-lois.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2021-248/page-13.html [26] - https://targerm.ca/formation-en-espace-clos-laquelle-choisir/ [27] - https://multiprevention.org/produit/les-espaces-clos/ [28] - https://www.inspq.qc.ca/publications/3005-travail-espace-clos-covid19