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Exigences du Système de Management HSE de l'entrepreneur

Découvrez les exigences du système de management HSE pour les entrepreneurs et améliorez la sécurité au travail. Apprenez à mettre en place un plan de prévention efficace pour minimiser les risques.

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1. Exigences générales 

L’entrepreneur disposera d'un (SM) Système de Management HSE qui répond aux exigences générales suivantes :

• Les entrepreneurs doivent appliquer une politique HSE signée et datée par leur patron/directeur général et utiliseront activement un SM Système de Management HSE formel pour démontrer leur engagement envers l'amélioration continue et l'excellence dans le domaine HSE et pour respecter tous les éléments des normes ISO.
• L'entrepreneur doit tenir un registre des risques sur le lieu de travail liés à l'exécution des activités contractuelles (y compris les activités de sous-traitance).
• L'entrepreneur doit tenir un registre des impacts environnementaux et sanitaires des activités entreprises dans le cadre du contrat.
• L'entrepreneur doit conserver un enregistre des contrôles mis en œuvre pour les risques/impacts cités et les contrôles requis pour traiter les risques/impacts identifiés par l'Entrepreneur lorsqu'il travaille sur des sites contrôlés du client.
• L'entrepreneur doit informer le CLIENT de toute révision ou amendement de son système de son SM HSE pendant la durée du contrat.
• Les entrepreneurs doivent revoir leur (SM) Système de Management HSE au moins une fois par an et le mettre à jour si nécessaire.
• Les entrepreneurs doivent se conformer aux exigences HSE durant toute la durée du contrat.

2. Exigences particulières 

Le (SM) Système de Management HSE de l'entrepreneur doit inclure (mais sans s'y limiter) :

• Méthodes et procédures de gestion des risques et des impacts, y compris HAZOPS, évaluation des risques sanitaires et des risques d'exposition (Heath risque assessment) et en conditions matérielles, humaines, organisationnelles, d'exploitation (ex. SIMOPS), etc. ; Une attention particulière sera portée au fait que l'Entrepreneur doit attribuer les travaux radiologiques à du personnel qualifié dûment formé et couvert par un plan de surveillance médicale ; contrôle sur les employés et le public ;
• Méthodes pour identifier, respecter et mettre en œuvre rapidement toutes les modifications apportées aux lois et réglementations HSE ;
• Organisation HSE, y compris le personnel clé (employeurs, responsables HSE, personnel de santé et/ou services consultatifs de santé, équipes d'intervention d’urgence) ; les descriptions de postes et les compétences requises seront fournies aux professionnels HSE et aux intervenants d'urgence spécialement formés ;
• Plans de formation et certificats de formation pour les questions HSE, y compris l'instruction/introduction sur place aux routines HSE et aux procédures d'urgence pour les employés, sous-traitants et visiteurs nouveaux ou transférés ;
• Un processus de communication qui permet à l'entrepreneur d'établir un contact avec Les CLIENT coordonnent les mesures visant à réduire les impacts HSE sur les autres entreprises, les collectivités et les autres parties intéressées ; travaillent avec des "points focaux" (médecins, hôpitaux, services d'hélicoptères, etc.) pour gérer les risques HSE ; les employés les informent des risques d'exposition ;
• Un système de gestion efficace des informations d'ingénierie et des documents HSE qui répondent aux exigences du CLIENT ;
• Méthodes et procédures pour s'assurer que tout le personnel est apte au travail et est toujours équipé du matériel approprié pour accomplir ses tâches (surveillance médicale et aptitude au travail, premiers soins d'hygiène industrielle et normes d'hygiène alimentaire et de l'eau, organisation et soutien médical du personnel médical, équipements de protection individuelle et évaluation des compétences) ;
• Système de préqualification et de sélection des sous-traitants ou partenaire pour assurer la compatibilité et l'efficacité des sous-traitants ou des partenaires avec leur propre (SM) Système de Management HSE ;
• Plan d'intervention d'urgence (médical, déversement, incendie, etc.), garantissant que tout l'équipement d'intervention d'urgence nécessaire est identifié et correctement testé, garantissant que le personnel désigné est formé et mener des exercices d'une manière qui assure l'opérabilité du plan ;
• Les Registres de performance HSE comprennent : les statistiques d'accidents (LTA), le nombre d'évacuations médicales, la fréquence des incidents, les heures consacrées à la formation, le nombre de maladies professionnelles déclarable. Le registre portera sur les 3 (trois) dernières années et mentionnera l'organisation complète de l'entreprise et les travaux similaires récents pour d'autres CLIENTS ;
• Le processus de mise en œuvre du plan d'audit HSE et du plan/programme d'inspection et la garantie que des systèmes efficaces sont en place pour gérer le suivi et la mise en œuvre des actions résultant des inspections et des audits. Pour le management environnemental, la norme ISO 14001 servira de modèle.
• Pour la santé et la sécurité au travail, le guide est spécifique à OHSAS 18001. Inclure un plan d'inspections régulières sur le site de l'entrepreneur
• Un système de suivi conçu pour s'assurer que toutes les actions correctives sont identifiées à travers les revues et enquêtes effectuées, y compris les audits d'accidents, d'incidents et HSE.

3. Interface et compatibilité IMS HSE

• Le (SM) Système de Management HSE de l’entrepreneur doit être compatible avec le SM système de management HSE du CLIENT s'il existe des interfaces importantes.
• L'entrepreneur doit assurer la liaison avec le représentant du CLIENT pour s'assurer que les rôles et les responsabilités des deux systèmes sont clairement définis, attribués et compris par toutes les parties impliquées dans les travaux.
• Le cas échéant, pour assurer la clarté des responsabilités, l'interface entre l'entrepreneur et le client sera documentée sous la forme d'un (SM) Système de Management HSE (Bridging Document).
• Ce document doit garantir que le (SM) Système de Management HSE de l'entrepreneur est compatible et conforme au (SM) Système de Management HSE du CLIENT.
• Les entrepreneurs seront parfaitement familiarisés avec le (SM) Système de Management HSE de CLIENT et effectueront une analyse des écarts pour résoudre toute lacune ou tout désaccord avec leur propre (SM) Système de Management HSE.

4. Le Bridging Document 

L'objectif de l'établissement d'un document Bridging Document relais (SM) Système de Management HSE est de garantir que le niveau de performance HSE atteint par une partie grâce à l'application de son (SM) Système de Management HSE ne sera pas compromis par l'autre ou d'autres parties. Le processus d'établissement de la documentation de l'interface (SM) Système de Management HSE doit être considéré comme une activité de gestion et de planification.

Le document doit montrer l'interface entre le SM (Système de Management) HSE de l'entrepreneur et du CLIENT et l'attribution des responsabilités. Il doit clairement montrer que des contrôles sont en place pour encouragez les activités/opérations sécuritaires.

Ce document doit couvrir les responsabilités de gestion, HSE, la communication, la programmation, Conformité et surveillance des appareils, contrôle/audit et Revue.

5. C'est quoi les risques professionnels ?

Les risques professionnels sont des dangers ou des menaces pour la santé et la sécurité des travailleurs sur leur lieu de travail. Ils peuvent provenir de divers facteurs, tels que les machines, les outils, les produits chimiques, les conditions de travail, les exigences physiques, les horaires de travail, le stress et la pression psychologique.

Les risques professionnels peuvent être divisés en plusieurs catégories :

1. Risques physiques 
2. Risques chimiques 
3. Risques biologiques 
4. Risques psychosociaux 
5. Risques ergonomiques 

6. C'est quoi les accidents de travail ?

Les accidents de travail sont des événements soudains et imprévus qui se produisent sur le lieu de travail et qui entraînent une blessure ou une maladie pour un travailleur. Ces accidents peuvent survenir pour diverses raisons, telles que la manipulation d'équipements dangereux, les chutes, les glissades, les coupures, les brûlures, les chocs électriques, les accidents de la route, les incendies, les explosions, etc.

7. C’est quoi l’analyse des risques ?

L'analyse des risques est une méthode systématique d'évaluation et de gestion des risques pour identifier, évaluer et prioriser les dangers ou les menaces potentiels sur un projet, un produit, un processus ou un système. Elle est utilisée pour identifier les risques et les dangers associés à un environnement, une activité ou une situation donnée, et pour développer des mesures de prévention et d'atténuation appropriées.

8. C'est quoi le document unique ?

Le document unique d'évaluation des risques professionnels (DUERP), communément appelé document unique, est un document obligatoire pour toutes les entreprises en France, qui a pour objectif de recenser l'ensemble des risques professionnels présents dans l'entreprise et d'évaluer leur gravité, afin de mettre en place des mesures de prévention adaptées.

9. C'est quoi la prévention des risques professionnels ?

La prévention des risques professionnels est l'ensemble des mesures et des actions mises en place pour prévenir les accidents du travail et les maladies professionnelles. Elle consiste à identifier les dangers, à évaluer les risques et à mettre en place des mesures de prévention pour éviter les accidents ou minimiser leur gravité.

10. C'est quoi le CHSCT ?

Le CHSCT (Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail) est une instance représentative du personnel présente dans les entreprises de plus de 50 salariés. Sa mission est de contribuer à la prévention des risques professionnels, à l'amélioration des conditions de travail et de veiller à la santé et à la sécurité des travailleurs.

11. C’est quoi les TMS ?

Les TMS (Troubles Musculo-Squelettiques) sont des affections qui touchent les muscles, les tendons, les ligaments et les nerfs, généralement causées par des mouvements répétitifs ou des positions prolongées. Les TMS peuvent affecter diverses parties du corps, telles que les épaules, les coudes, les poignets, les mains, le dos et les jambes.

Les TMS sont souvent liés aux conditions de travail et peuvent être causés par des facteurs tels que la répétitivité des gestes, les postures contraignantes, les efforts physiques intenses et répétés, les vibrations, le stress, etc. Les TMS peuvent entraîner des douleurs, des engourdissements, des fourmillements, une perte de force ou une diminution de la mobilité.

12. C'est quoi les fiches de prévention ?

Les fiches de prévention sont des documents qui décrivent les risques professionnels associés à un poste de travail ou à une activité professionnelle particulière, ainsi que les mesures de prévention à mettre en place pour réduire ces risques. Les fiches de prévention peuvent être utilisées par les employeurs, les salariés, les représentants du personnel, les services de santé au travail, etc.

13. C'est quoi le plan d'action préventif ?

Le plan d'action préventif est un document qui liste les mesures de prévention à mettre en place pour réduire les risques professionnels identifiés dans le cadre de l'analyse des risques professionnels. Le plan d'action préventif permet de déterminer les actions à mener pour améliorer la sécurité et la santé des travailleurs.
Le plan d'action préventif peut être établi par l'employeur, en collaboration avec les représentants du personnel et les services de santé au travail.

14. C'est quoi une culture de prévention ?

Une culture de prévention est un ensemble de valeurs, de normes, de comportements et de pratiques qui visent à réduire les risques professionnels et à promouvoir la sécurité et la santé au travail. Elle se caractérise par une attitude proactive envers la prévention des risques professionnels, qui dépasse les obligations légales et réglementaires.